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Trofeos COCEF – 2013

José Vicente de los Mozos, Ormazabal y Gowex  sont les gagnants de la première édition des Trofeos COCEF de l’Ambassade d’Espagne à Paris. CLIQUEZ ICI POUR VOIR LES PHOTOS La cérémonie de los Trofeos Cocef s’est déroulée à l’Ambassade d’Espagne à Paris, le jeudi 17 Décembre 2013. Cet événement fut l’occasion de récompenser les personnalités […]

Trofeos COCEF

José Vicente de los Mozos, Ormazabal y Gowex  sont les gagnants de la première édition des Trofeos COCEF de l’Ambassade d’Espagne à Paris. CLIQUEZ ICI POUR VOIR LES PHOTOS La cérémonie de los Trofeos Cocef s’est déroulée à l’Ambassade d’Espagne à Paris, le jeudi 17 Décembre 2013. Cet événement fut l’occasion de récompenser les personnalités […]

L’ACTUALITÉ LÉGALE DES ENTREPRISES EN ESPAGNE – Nº2

POUR EN SAVOIR PLUS – L’Actualité légale des entreprises en Espagne (PDF) DROIT DES AFFAIRES, DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE . D’INTÉRÊT. Réforme du Code Pénal: possibilité et conditions d’exonération de la responsabilité pénale des personnes morales. Approuvé par le Conseil des Ministres, un projet de Loi Organique modifiant certaines dispositions de l’actuel Code Pénal est […]

NOUVELLES BRÈVES D’ESPAGNE / BREVES NOTICIAS DE FRANCIA (26/11/2013)

ESPAGNE Bonnes nouvelles pour le tourisme et l’hôtellerie: selon les dernières données de l’INE (Institut National des Statistiques), les nuitées hôtelières (plus de 25 millions) ont augmenté en octobre, pour le 7ème mois consécutif, de 4,8% par rapport à la même époque de 2012. La part des touristes étrangers dans ces nuitées s’est accrue de […]

NOUVELLES BRÈVES D’ESPAGNE / BREVES NOTICIAS DE FRANCIA (13/11/2013)

ESPAGNE Augmentation des créations d’entreprises en septembre: selon l’INE (Institut National des Statistiques), il y a eu 6.293 créations (+ 5,2% par rapport au même mois de 2012) et 1.372 suppressions dont 10,6% à la suite de fusions et 65,4% volontairement. 24,2% des sociétés commerciales crées l’ont été dans le secteur du commerce et 20,5% […]

NOUVELLES BRÈVES D’ESPAGNE / BREVES NOTICIAS DE FRANCIA (29/10/2013)

ESPAGNE L’Espagne sort de la récession: selon la Banque d’Espagne, le P.I.B. a augmenté de 0,1% au 3ème trimestre après 9 baisses trimestrielles consécutives. Le taux de variation annuelle durant cette période a chuté de 1,2%. La Banque d’Espagne attribue ce retournement à la croissance de la demande extérieure nette (+ 0,4%). Incertitude sur le […]

NOUVELLES BRÈVES D’ESPAGNE / BREVES NOTICIAS DE FRANCIA (15/10/2013)

ESPAGNE Réduction du plafond des budgets-base des soumissions aux appels d’offres sur les marchés de travaux publics: ces budgets-base à soumettre intègrent réglementairement, outre le coût estimatif des travaux, les frais généraux de structure de l’entreprise soumissionnaire compris entre 13 et 17%, une marge de 6% pour le soumissionnaire et la TVA afférente au coût […]